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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE
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TERRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRIL
PHOENIX FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1554955
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque TERRIL

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX FRANCE domicilié(e) 38230 PONT DE CHERUY (dossier no 2117278) - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 680 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2117278) - France.

La marque TERRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRIL est expirée depuis le 13 juillet 2008.

PHOENIX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COTTAGE , PHOENIX FRANCE , MINIER , (Marque figurative) , HYDRO 15 , PARKING , UNIGAZ , AQUADOR


PHOENIX FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 38230 PONT DE CHERUY (dossier no 2117278) - France - SIREN 563680263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2117278) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1998 n°2117278 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°256211 - Publication au BOPI 1998-06-15

Des tuyaux en caoutchouc. Des tuyaux en matière plastique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.